Conseil municipal du vendredi 27 mai 2011

 COMPTE RENDU RÉUNION

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 mai 2011 à 20 h

 

Présents : Jean-Pierre FRESSOZ, Raymond PETIT, Jean-Louis PETIT, Isabelle GOUJON, Denise SORRET, Aurélien COULON, Jean-Paul JONCKHEERE (secrétaire de séance), Michel RIVOLLET.

Absents : Fabien FRESSOZ, absent excusé, donnant pouvoir Jean-Louis PETIT, Sylvain MARTIN.

 

Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal : oui à l’unanimité

 

Délibérations à prendre

Validation des travaux forestiers

Martelage des parcelles R et Q – Volumes prévus par l’ONF : 600 m³ pour la R et 200 m³ pour la Q – Vers les Bosses.

Le Maire précise que le volume à prendre en compte pour le martelage sera de 300 m³ pour chacune des parcelles.

Il propose au Conseil Municipal de reporter d’un an les travaux sylvicoles et ne prévoit pour cette année aucun autre travaux pour la forêt, seulement des coupes de bois mais pas de marquage de parcelle.

 

Vote OUI à l’unanimité

 

Demande de subvention : Affaissement de la route de la Fullie

L’estimation des travaux est fixée à 32 000 € HT avec la maîtrise d’œuvre incluse. Les travaux sont estimés à 28 000 € HT.

 

Le Maire précise que cette partie de route a déjà été réparée deux fois. Il y a une possibilité d’avoir une subvention de 40 % du Conseil Général dans le cadre du « Plan Bois » ou de l’état + la région (les deux ne pouvant pas se cumuler)

Le Maire propose de confier la maîtrise d’œuvre à l’ONF, les travaux de confortement de voirie seront suivis.

 

Pour information le PNR des Bauges va créer une piste qui va aller jusqu’aux chalets de la Fullie, cette création sera subventionnée par des crédits européens. Une convention d’entretien sera à passer entre la commune et le PNR afin de souligner que la commune ne prendra pas en charges les frais relatifs à l’entretien de cette piste).

 

Vote OUI à l’unanimité

 

Projet de Massification

La coupe se fera à l’automne. La plupart des adhérents ont répondu favorablement.

 

Désengagement du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) des Bauges Devant

Le Maire souligne que lorsque l’envoi des convocations a été fait, la commune de JARSY n’avait pas encore délibéré et lors de la dernière réunion réunissant les Maires et les délégués pour le projet de Groupe Scolaire, la question de l’adhésion au SIIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) a été clairement posée à la commune de Jarsy.

Depuis, Jarsy a voté vendredi dernier son adhésion au SIVU sous certaines conditions. Elle souhaite (comme les autres communes adhérentes) que le coût du projet ne dépasse pas les 1 750 000 €. La délibération de la commune de Jarsy a été transmise en Préfecture

 

Le Maire demande aux conseillers municipaux s’il faut quand même prendre une délibération de sortie du RPI ?

 

Après avoir débattu et vu le contexte, le conseil municipal souhaite que la délibération de sortie du RPI ne soit pas prise au cours de cette séance, mais précise qu’elle pourra être mise en application si la commune de Jarsy ne maintient pas sa position. Le conseil municipal souhaite aussi savoir si la délibération transmise par la commune de Jarsy est conforme et attend de voir si la Préfecture n’émet aucune observation sur le document transmis

 

QUESTIONS DIVERSES

Travaux aménagement village

Une réunion avec l’entreprise, le Maître d’œuvre et le Coordonnateur Sécurité a eu lieu. Le démarrage se ferait fin juin début juillet. La route principale serait fermée à toute circulation en journée entre 8 h et 17 h 30 environ, sauf le week-end. Des déviations pourraient être mises en place par Côte Four et Sur la Ville.

Le problème des véhicules agricoles a été soulevé et une solution va être étudiée.

Un arrêté de circulation va être pris pour une durée de 4 mois.

 

Pendant les travaux la défense incendie sera sauvegardée.

 

Commerce

La proposition de Savoie Frigo a été acceptée pour la réparation de la chambre froide pour un montant d’environ 1 400 € (changement du groupe « froid », du gaz et reprise de l’étanchéité de la porte).

 

Examen du permis de construire de Melle MERMIN et Mr LENOIR suite à un dépôt d’une déclaration préalable dont l’objet fait partie intégrante des travaux déjà prévus dans le permis de construire préalablement déposé.

 

La déclaration préalable qui porte sur des travaux de réfection du toit ainsi que des ouvertures (velux) est acceptée sous condition de réaliser la couverture du toit à l’identique sans aucune ouverture, sachant que la réalisation des ouvertures pourra être faite lorsque la décision concernant le permis de construire sera prise.

 

Le permis de construire de Carole VANESSE et Christian DUMOULIN a été accepté.

L’objet de ce permis était la réalisation d’une habitation dans une grange. L’accès desservant le bâtiment étant étroit l’avis du Syndicat Département d’Incendie et de Secours (S.D.I.S.) a été demandé et la réponse ayant été favorable, le permis de construire a été accordé.

 

Dépôt du permis de construire de Mr et Mme PERRIER Romain. L’accès à la parcelle se fera par le chemin rural desservant déjà deux autres habitations. Il va être transmis à la DDT pour instruction.

 

Fleurissement : cette année, en raison des travaux d’aménagement de village, seuls les bâtiments communaux ont été fleuris.

L’an prochain le fleurissement devrait être plus conséquent, mais une proposition d’entretien par les habitants de chaque quartier (intéressés par le fleurissement de leur village) sera peut-être demandé.

L’arrosage se fait par l’employé communal. L’an prochain un appel à des personnes intéressées par le fleurissement du village sera lancé.

 

Accueil des gens du voyage

Seules 20 caravanes seront acceptées sur l’ancien terrain de foot.

 

Travaux 2012

Le Maire propose la réfection de plusieurs chemins ruraux qui desservent des habitations et où aucuns travaux de confortement ou de revêtement n’ont été réalisés.

 

Cimetière : Une opération « caveaux groupés » pourrait de nouveau être lancée, la réfection complète du mur ainsi que la création d’une aire de stationnement serait réalisée. Un dossier de demande de subvention sera déposé.

 

Mémoire du village :

Une réunion sur le patrimoine a eu lieu en Mairie à laquelle participait Mathilde Syre, professionnelle de réalisation de reportage filmé.

Un projet d’entretien individuel avec des femmes nées entre 1920 et 1930 est prévu. En effet, cette réunion a permis de faire ressortir l’importance du rôle de la femme pendant les années difficiles (guerre et après guerre, travail à la ferme, à la montagne) afin de garder en mémoire leur récit. Les entretiens seront filmés.

D’autres réunions auront lieu pour affiner le projet.

 

La séance est levée à 22 h 45.

 

 

Jean-Paul JONCKHEERRE